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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article 154
Loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale
TITRE II : TRAVAIL, EMPLOI ET FORMATION PROFESSIONNELLE
Chapitre II : Développement de la formation professionnelle
Section 3 : L'offre de formation professionnelle continue
Article 154
Version promulguée le jeudi 17 janvier 2002
L'
article L. 910-3 du code du travail
est abrogé.
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