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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Demain !)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article R*184-9
Code des communes
Partie réglementaire
LIVRE 1 : Organisation communale
TITRE 8 : Dispositions particulières
CHAPITRE 4 : Dispositions applicables à la ville de Paris
SECTION 3 : Le maire et les adjoints.
Article R*184-9
Version consolidée du dimanche 20 mars 1977,
abrogée
le dimanche 9 avril 2000
La série des numéros est formée des nombres pairs pour le côté droit de la rue, et des nombres impairs pour le côté gauche.
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