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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Demain !)
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mercredi 11 mars 2026
à 9h30
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Textes législatifs
Texte
Article R352-8
Code des communes
Partie réglementaire
Administration et services communaux
Protection contre l'incendie
Dispositions *applicables* à l'ensemble des sapeurs-pompiers communaux *professionnels et non professionnels (volontaires)*
Mission et constitution des corps de sapeurs-pompiers.
Article R352-8
Version consolidée du vendredi 18 mars 1977 au dimanche 1 janvier 1978
Dans chaque corps, le nombre des sous-officiers est fixé au cinquième de l'effectif total.
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