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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 6 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article L311-4
Code du sport
Partie législative
LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES
Chapitre Ier : Sports de nature
Article L311-4
Version consolidée
en vigueur
depuis le jeudi 25 mai 2006
Le département établit un plan départemental des itinéraires de randonnée motorisée dans les conditions prévues à l'
article L. 361-2 du code de l'environnement
.
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