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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article D1132-50
Code de la défense
Partie réglementaire
PARTIE 1 : PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA DÉFENSE
LIVRE Ier : LA DIRECTION DE LA DÉFENSE
TITRE III : LE PREMIER MINISTRE
Chapitre II : Organismes relevant du Premier ministre
Section 3 : Organismes collégiaux
Sous-section 4 : Commission interministérielle de la météorologie pour la défense
Article D1132-50
Version consolidée du mardi 24 avril 2007,
abrogée
le dimanche 12 août 2007
La commission interministérielle de la météorologie pour la défense est réunie au moins une fois par an sur convocation de son président.
Le président fixe l'ordre du jour des réunions.
Le secrétariat de la commission est assuré par Météo-France.
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