Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 5 jours) — mercredi 11 mars 2026 à 9h30

Code rural (nouveau)

Annexes
- Livre II : Santé publique vétérinaire et protection des végétaux
  - Annexe à la sous-section 1 de la section 2 du chapitre VI du titre III du livre II.

Article Annexe II aux articles R236-7 à R236-18

1	2
Maladies-agents pathogènes	Espèces sensibles
Mollusques
Bonamiose (Bonamia Ostreae).	Huître plate (Ostreae edulis).
Marteiliose (Marteilia refringens).	Huître plate (Ostreae edulis).

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