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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 2 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article 96
Code du vin
Titre II : Production
Chapitre II : Mesures destinées à régulariser la production et le marché du vin
Section 5 : Plantations.
Article 96
Version consolidée du mardi 11 février 1941,
abrogée
le samedi 6 septembre 2003
L'interdiction visée à l'article précédent s'applique aux cépages énumérés ci-après, quelle que soient les dénominations locales qui leur sont données ;
Noah, Othello, Isabelle, Jacquez, Clinton, Herbemont.
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