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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article 74
Code de déontologie médicale
Titre 4 : De l'exercice de la profession
1. Règles communes à tous les modes d'exercice.
Article 74
Version consolidée du vendredi 8 septembre 1995,
abrogée
le dimanche 8 août 2004
L'exercice de la médecine foraine est interdit ; toutefois, des dérogations peuvent être accordées par le conseil départemental de l'ordre dans l'intérêt de la santé publique.
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