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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 7 jours)
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mercredi 11 mars 2026
à 9h30
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Textes législatifs
Texte
Article D766-9
Code de la sécurité sociale
Partie réglementaire - Décrets simples
Livre 7 : Régimes divers
Dispositions diverses
Titre 6 : Français résidant à l'étranger
Travailleurs migrants
Chapitre 6 : Dispositions communes aux expatriés
Dispositions d'application
Section 1 : Dispositions communes aux expatriés
Sous-section 3 : Caisse des Français de l'étranger
Paragraphe 2 : Election des représentants des assurés au conseil d'administration de la caisse.
Article D766-9
Version consolidée du samedi 21 décembre 1985,
transférée
le dimanche 21 avril 2002
Chaque liste de candidatures a droit à une circulaire sur un feuillet de format 210 x 297 mm.
Chaque liste a droit à une affiche de propagande d'un format de 594 x 841 mm, apposée à côté du lieu de vote.
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