Code de la sécurité sociale
Article Annexe II tableau 69
Dernière mise à jour : 17 septembre 1982.
DESIGNATION DES MALADIES :
- A -
Affections ostéo-articulaires :
Arthrose hyperostosante du coude ;
Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienbôck) ;
Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kôlher) ;
Le diagnostic de ces affections exige un contrôle radiographique.
Troubles angioneurotiques de la main, tels que crampes de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de troubles prolongés de la sensibilité.
- B -
Affections ostéo-articulaires :
Arthrose hyperostosante du coude ;
Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienbôck) ;
Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kôlher) ;
Le diagnostic de ces affections exige un contrôle radiographique.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :
Les machines-outils tenues à la main, notamment :
Les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs et les marteaux burineurs ;
Les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs ;
Les machines rotatives, telles que les meuleuses et les scies à chaîne ;
Les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses ;
Les outils associés à certaines des machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ;
Les objets en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.
Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :
Travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ;
Travaux de terrassement et de démolition ;
Utilisation de pistolets de scellement.