Code de la sécurité sociale
Article TABLEAU 14
Dernière mise à jour : 23 juin 1985
DESIGNATION DES MALADIES :
A - Intoxication suraiguë avec hyperthermie oedème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
B - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d'hyperthermie avec gêne respiratoire
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
C - Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
D - Irritation des voies aériennes supérieures et conjonctivites
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
E - Dermites irritatives
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
F - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1000 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénol, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs sels) notamment :
Fabrication des produits précités ;
Fabrication de matières colorantes au moyen des produits précités ;
Préparation et manipulation d'explosifs renfermant l'un ou l'autre des produits précités ;
Travaux de désherbage utilisant les produits précités ;
Travaux antiparasitaires entraînant la manipulation de ces produits précités.
Préparation, emploi, manipulation des dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile notamment :
Fabrication des produits précités ;
Fabrication et conditionnement des pesticides en contenant.
Préparation, manipulation, emploi du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels ainsi que des produits en renfermant notamment au cours des travaux ci-après :
Trempage du bois ;
Empilage du bois fraîchement trempé ;
Pulvérisation du produit ;
Préparation des peintures en contenant ;
Lutte contre les xylophages ;
Traitement des charpentes en place par des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels à du lindane.