Partie réglementaire
- Première partie : Protection générale de la santé
  - Livre III : Protection de la santé et environnement
    - Titre III : Prévention des risques sanitaires liés aux milieux et sécurité sanitaire environnementale
      - Chapitre II : Piscines et baignades
        Section 1 : Normes d'hygiène et de sécurité applicables aux piscines et baignades aménagées.

Article D1332-3

Les normes physiques, chimiques et microbiologiques auxquelles doivent répondre les eaux des baignades aménagées figurent à la colonne " I " du tableau figurant au I de l'annexe 13-5.

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Code de la santé publique

Article D1332-3