Partie réglementaire
- Première partie : Protection générale de la santé
  - Livre III : Protection de la santé et environnement
    - Titre IV : Prévention des risques d'intoxication
      - Chapitre Ier : Dispositions s'appliquant à toute préparation
        Section 2 : Toxicovigilance
        Sous-section 1 : Dispositions générales.

Article R1341-11

La toxicovigilance a pour objet la surveillance des effets toxiques pour l'homme d'un produit, d'une substance ou d'une pollution aux fins de mener des actions d'alerte, de prévention, de formation et d'information.

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Code de la santé publique

Article R1341-11