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Prochaine réunion des Tricoteuses
—
mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article 218-21
Code minier
Livre III : Dispositions sociales
Titre Ier : Conditions de travail et santé et sécurité au travail
Chapitre II : Santé et sécurité au travail
Article 218-21
Version consolidée
en vigueur
depuis le jeudi 1 mai 2008
Le médecin du travail participe à l'organisation des soins d'urgence, il est chargé de l'instruction des secouristes.
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