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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article D6324-1-1
Code du travail
Partie réglementaire
Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie
Livre III : La formation professionnelle continue
Titre II : Dispositifs de formation professionnelle continue
Chapitre IV : Périodes de professionnalisation
Section 1 : Objet et conditions d'ouverture
Article D6324-1-1
Version consolidée du mercredi 20 janvier 2010 au jeudi 28 août 2014
La durée minimale mentionnée au second alinéa de l'
article L. 6324-5
est fixée à quatre-vingts heures.
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