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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 5 jours)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
Accueil
Textes législatifs
Texte
Article D211-56-1
Code du sport
Partie réglementaire - Décrets
LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT
Chapitre Ier : Formation aux professions du sport
Section 1 : Etablissements publics de formation
Sous-section 4 : L'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
Paragraphe 2 : Fonctionnement
Article D211-56-1
Version consolidée
en vigueur
depuis le lundi 15 novembre 2010
Les conseils d'orientation sont présidés par le directeur général de l'établissement ou son représentant.
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