Code du sport

• Partie réglementaire - Décrets
  • LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
    • TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT
      • Chapitre Ier : Formation aux professions du sport
        • Section 1 : Etablissements publics de formation
          • Sous-section 4 : L'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
            • Paragraphe 2 : Fonctionnement

Article D211-56-1