Article Annexe 3 à l'article A4241-48-1

Signalisation visuelle des bateaux

1. - GENERALITES

1.1 Les croquis ci-après portent sur la signalisation prévue par l'article R. 4241-48 du code des transports.

1.2 Les croquis n'ont qu'un caractère indicatif ; il convient de se référer au texte du règlement, qui seul fait foi.

En ce qui concerne les signalisations supplémentaires pouvant être prescrites, les croquis illustrent :

- soit la seule signalisation supplémentaire ;

- soit, dans la mesure où une bonne compréhension l'exige, à la fois la signalisation de base (ou l'une des signalisations de base possibles) et la signalisation supplémentaire.

Cette signalisation supplémentaire est seule décrite sous le croquis.