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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 3 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article D421-54
Code de l'environnement
Partie réglementaire
Livre IV : Patrimoine naturel
Titre II : Chasse
Chapitre Ier : Organisation de la chasse
Section 8 : Groupe d'experts sur les oiseaux et leur chasse
Article D421-54
Version consolidée du vendredi 8 mars 2019 au dimanche 3 juillet 2022
Le secrétariat du comité d'experts est assuré conjointement par l'Office national de la chasse et de la faune sauvage, l'Agence française pour la biodiversité et le Muséum national d'histoire naturelle.
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