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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 5 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre IV : FAVORISER L'EMPLOI
LOI n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels
Titre IV : FAVORISER L'EMPLOI
Chapitre Ier : Améliorer l'accès au droit des entreprises et favoriser l'embauche (2999-01-01-2999-01-01)
Chapitre II : Développer l'apprentissage comme voie de réussite et renforcer la formation professionnelle (2999-01-01-2999-01-01)
Chapitre III : Préserver l'emploi (2999-01-01-2999-01-01)
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