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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 2 jours)
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mercredi 11 mars 2026
à 9h30
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Textes législatifs
Texte
Titre VI : Imposition
Code du vin
Titre VI : Imposition
Tarif du droit de circulation proprement dit (1936-12-24-2003-09-06)
Taxation de vins de plus de 15 degrés. (1936-12-24-2003-09-06)
Vendanges (1936-12-24-2003-09-06)
Exemptions. (1936-12-24-2003-09-06)
fr
en