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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 2 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre Ier : Régime du travail
Code rural (ancien)
Livre VII : Dispositions sociales
Titre Ier : Régime du travail
Chapitre Ier : Procédure d'établissement des règlements du travail. (1955-04-19-1995-02-02)
Chapitre Ier : Dispositions relatives aux jeunes travailleurs et au logement des travailleurs agricoles. (1980-05-31-2000-06-22)
Chapitre II : Durée du travail et repos hebdomadaire. (1958-12-24-2000-06-22)
Chapitre III : Médecine du travail. (1966-12-27-2000-06-22)
Chapitre IV : Titre emploi simplifié agricole. (1999-07-10-2000-06-22)
Chapitre V : Dispositions relatives aux comités des activités sociales et culturelles. (1999-07-10-2000-06-22)
Chapitre VI : Dispositions relatives aux observatoires de l'emploi salarié en agriculture. (1999-07-10-2000-06-22)
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