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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 2 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre VI : Français résidant à l'étranger
Code rural (ancien)
Livre VII : Dispositions sociales
Titre VI : Français résidant à l'étranger
Chapitre Ier : Travailleurs salariés détachés à l'étranger. (1985-01-01-2000-06-22)
Chapitre II : Travailleurs salariés expatriés. (1977-01-01-2000-06-22)
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