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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Livre 6 : Utilisation thérapeutique de produits d'origine humaine
Code de la santé publique
Partie réglementaire ancienne
Livre 6 : Utilisation thérapeutique de produits d'origine humaine
Chapitre 1er : De la collecte du sang humain et de ses composants et de la préparation de leurs produits dérivés (1994-01-26-1994-10-11)
Chapitre 2 : Organisation et fonctionnement de l'Agence française du sang (1994-05-12-1994-10-11)
Chapitre 3 : Des établissements de transfusion sanguine (1994-05-12-1994-10-11)
Chapitre 4 : Des schémas d'organisation de la transfusion sanguine (1994-07-28-1994-10-11)
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