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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Demain !)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre III : Des taxes d'irrigation
Code rural (ancien)
Livre Ier : Régime du sol
Titre IV : Des eaux utiles
Chapitre III : Des taxes d'irrigation
Section 1 : Des taxes. (1955-04-19-1992-11-12)
Section 2 : Des surtaxes. (1955-04-19-1992-11-12)
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