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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 7 jours)
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mercredi 11 mars 2026
à 9h30
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Textes législatifs
Texte
Titre VIII : Modalités d'application dans les départements d'outre-mer des articles L. 960-16 et L. 960-18
Code du travail
Partie réglementaire ancienne - Décrets simples
Livre IX : De la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente
Titre VIII : Modalités d'application dans les départements d'outre-mer des articles L. 960-16 et L. 960-18
Chapitre Ier : Remboursement des frais de transport exposés par les stagiaires. (1974-09-29-1979-04-01)
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