Titre VII : Coordination entre les régimes - Prise en charge de certaines dépenses par les régimes

Chapitre 1er : Dispositions générales - Dispositions communes à l'assurance vieillesse et à l'assurance invalidité (1985-12-21-2018-01-01)

Chapitre 1er : Dispositions générales (2018-01-01-2999-01-01)

Chapitre 2 : Coordination en matière d'assurance maladie, maternité, invalidité, décès (1985-12-21-2999-01-01)

Chapitre 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse et d'assurance veuvage (1985-12-21-2999-01-01)

Chapitre 4 : Prise en charge par les régimes d'assurance maladie des dépenses afférentes aux soins médicaux dispensés dans certains établissements (1985-12-21-2999-01-01)

Chapitre 5 : Dispositions diverses - Dispositions d'application (1985-12-21-2999-01-01)

Chapitre 6 : Reversement forfaitaire à l'assurance maladie au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles (2001-12-26-2999-01-01)

Chapitre 7 : Action sanitaire et sociale des régimes (1998-12-27-2999-01-01)