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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 2 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre 0I : Alcools, boissons alcooliques et tabacs manufacturés
Code général des impôts, annexe III
Livre premier : Assiette et liquidation de l'impôt
Première partie : Impôts d'État
Titre III : Contributions indirectes et taxes diverses
Chapitre 0I : Alcools, boissons alcooliques et tabacs manufacturés
Section 0I : Entrepositaires et opérateurs agréés (2002-03-31-2999-01-01)
Section 0I bis : Modalités d'exonération des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques (2005-07-06-2999-01-01)
Section II : Titres de mouvement (2001-03-31-2999-01-01)
Section III : Capsules représentatives de droits (1999-03-31-2999-01-01)
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