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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Demain !)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
CHAPITRE 1er : Commission départementale de la coopération intercommunale
Code des communes
Partie réglementaire
LIVRE 1 : Organisation communale
TITRE 6 : Intérêts communs à plusieurs communes
CHAPITRE 1er : Commission départementale de la coopération intercommunale
SECTION 1 : Composition et élection (1999-12-30-2000-04-09)
SECTION 2 : Fonctionnement. (1999-12-30-2000-04-09)
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