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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 3 jours)
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mercredi 11 mars 2026
à 9h30
Accueil
Textes législatifs
Texte
Biens communaux
Code des communes
Partie réglementaire
Administration et services communaux
Administration de la commune
Biens communaux
Acquisition, location et affectation de biens . (1977-03-18-1987-09-09)
Aliénation de biens . (1977-03-18-1986-06-01)
fr
en