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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre V : Les produits de l'agriculture biologique
Code rural et de la pêche maritime
Partie réglementaire
Livre VI : Production et marchés
Titre IV : La valorisation des produits agricoles ou alimentaires
Chapitre V : Les produits de l'agriculture biologique
Section 1 : Définition. (2003-09-06-2007-01-07)
Section 2 : L'homologation des cahiers des charges des produits issus du mode de production biologique. (2003-09-06-2007-01-07)
Section 3 : L'information du public. (2003-09-06-2007-01-07)
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