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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 5 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre III : Durée du travail
Code rural et de la pêche maritime
Partie réglementaire
Livre VII : Dispositions sociales
Titre Ier : Réglementation du travail salarié
Chapitre III : Durée du travail
Section 1 : Dispositions générales. (2005-04-22-2999-01-01)
Section 2 : Equivalences (2017-11-12-2999-01-01)
Section 2 : Heures supplémentaires (2005-04-22-2017-11-12)
Section 3 : Heures supplémentaires (2017-11-12-2999-01-01)
Section 4 : Dispositions diverses. (2005-04-22-2017-11-12)
Section 4 : Contrôle de la durée et de l'aménagement du temps de travail (2017-11-12-2999-01-01)
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