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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 4 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code rural et de la pêche maritime

Partie réglementaire
- Livre VIII : Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique
  - Titre Ier : Enseignement et formation professionnelle agricoles

Chapitre III : Formations technologiques et professionnelles de cycle long, formation des techniciens supérieurs agricoles

Section 1 : Enseignement technologique de cycle long. (1979-12-01-1996-05-15)

Section 2 : Formation des techniciens supérieurs agricoles. (1979-12-01-1996-05-15)

Section 3 : Dispositions communes. (1979-12-01-1996-05-15)