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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code du travail

Partie réglementaire ancienne - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre IX : De la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente
  - Titre II : Des conventions et des contrats de formation professionnelle

Chapitre II : Règlement intérieur des organismes de formation applicable aux stagiaires

Section 1 : Elaboration du règlement intérieur (1991-10-25-2006-03-31)

Section 2 : Règlement intérieur et droit disciplinaire (1991-10-25-2006-03-31)

Section 3 : Règlement intérieur et représentation des stagiaires (1991-10-25-2006-03-31)