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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre Ier : Dispositions générales
Code du travail
Partie législative
Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie
Livre III : La formation professionnelle
Titre Ier : Dispositions générales
Chapitre Ier : Objet de la formation professionnelle continue. (2008-05-01-2999-01-01)
Chapitre II : Accès à la formation professionnelle continue. (2008-05-01-2999-01-01)
Chapitre III : Catégories d'actions de formation. (2008-05-01-2019-01-01)
Chapitre III : Catégories d'actions (2019-01-01-2999-01-01)
Chapitre IV : Droit à la qualification professionnelle. (2008-05-01-2009-11-26)
Chapitre IV : Droit à l'information, à l'orientation et à la qualification professionnelles. (2009-11-26-2015-01-01)
Chapitre IV : Droit à la qualification professionnelle. (2015-01-01-2999-01-01)
Chapitre V : Bilan d'étape professionnel et passeport orientation et formation (2009-11-26-2014-03-07)
Chapitre V : Entretien professionnel (2014-03-07-2025-10-26)
Chapitre V : Entretien de parcours professionnel (2025-10-26-2999-01-01)
Chapitre VI : Qualité des actions de la formation professionnelle continue (2014-03-07-2019-01-01)
Chapitre VI : Qualité des actions de formation professionnelle (2019-01-01-2999-01-01)
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