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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code rural et de la pêche maritime

Partie réglementaire
- Livre VIII : Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique
  - Titre Ier : Enseignement et formation professionnelle agricoles
    - Chapitre II : Dispositions propres à l'enseignement supérieur agricole et vétérinaire

Section 3 : Enseignement supérieur vétérinaire

Sous-section 1 : Dispositions générales. (1996-05-15-2020-12-06)

Sous-section 1 : Dispositions générales (2020-12-06-2999-01-01)

Sous-section 2 : Conditions d'admission des élèves. (1996-05-15-2020-12-06)

Sous-section 2 : Dispositions particulières aux études vétérinaires suivies dans les écoles nationales vétérinaires (2020-12-06-2999-01-01)

Sous-section 3 : Enseignement et recherche. (1996-05-15-2020-12-06)