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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 4 : Enseignement de l'agronomie des régions chaudes
Code rural et de la pêche maritime
Partie réglementaire
Livre VIII : Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique
Titre Ier : Enseignement et formation professionnelle agricoles
Chapitre II : Dispositions propres à l'enseignement supérieur agricole et vétérinaire
Section 4 : Enseignement de l'agronomie des régions chaudes
Sous-section 1 : Statut et mission du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes. (1996-05-15-2005-12-01)
Sous-section 2 : Administration du centre. (1996-05-15-2005-12-01)
Sous-section 3 : Régime financier du centre. (1996-05-15-2005-12-01)
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