Section 1 : Rôle et organisation du conseil de l'ordre

Sous-section 1 : Rôle des conseils régionaux et du conseil supérieur. (2003-08-07-2017-04-12)

Sous-section 1 : Rôle du conseil national et des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires (2017-04-12-2999-01-01)

Sous-section 2 : Organisation générale. (2003-08-07-2017-04-12)

Sous-section 2 : Composition et fonctionnement des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires et du conseil national de l'ordre des vétérinaires (2017-04-12-2999-01-01)

Sous-section 3 : Election des membres des circonscriptions régionales. (2003-08-07-2014-01-04)

Sous-section 3 : Election des membres des conseils régionaux. (2014-01-04-2999-01-01)

Sous-section 4 : Election des membres du conseil supérieur de l'ordre. (2003-08-07-2017-04-12)

Sous-section 4 : Election des membres du conseil national de l'ordre. (2017-04-12-2999-01-01)

Sous-section 5 : Dispositions communes aux élections. (2003-08-07-2999-01-01)