Code rural et de la pêche maritime
Section 1 : Dispositions générales.
En outre, il contribue au perfectionnement des ingénieurs et participe à la promotion supérieure du travail en agriculture, notamment par des concours spéciaux, dans des conditions fixées par décret.
1° L'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts ;
2° L'Institut national agronomique Paris-Grignon et les autres écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier et de Rennes ;
3° Les écoles nationales vétérinaires d'Alfort, Lyon, Nantes et Toulouse ;
4° L'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy ;
5° L'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon ;
6° L'Institut national d'horticulture d'Angers ;
7° L'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles ;
8° L'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse ;
9° Les écoles nationales d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux et de Clermont-Ferrand et l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes ;
10° L'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg ;
11° Le Centre national d'études agronomiques des régions chaudes ;
12° L'Institut national supérieur de formation agroalimentaire.
1° L'Institut national agronomique Paris-Grignon et les autres écoles nationales supérieures agronomiques de Rennes et de Montpellier ;
2° Les écoles nationales vétérinaires ;
3° L'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires ;
4° L'Institut national d'agriculture, comprenant l'Ecole nationale supérieure d'horticulture et d'aménagement du paysage et l'Ecole nationale d'ingénieurs de l'horticulture et du paysage ;
5° L'Ecole nationale supérieure du paysage ;
6° L'Ecole nationale supérieure féminine d'agronomie de Rennes ;
7° Les écoles nationales d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux et de Clermont-Ferrand et l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux des industries agricoles et alimentaires de Nantes ;
8° L'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon.
1° L'Institut national agronomique Paris-Grignon et les autres écoles nationales supérieures agronomiques de Rennes et de Montpellier ;
2° Les écoles nationales vétérinaires ;
3° L'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires ;
4° L'Ecole nationale supérieure d'horticulture ;
5° L'Ecole nationale supérieure du paysage ;
6° L'Ecole nationale supérieure féminine d'agronomie de Rennes ;
7° Les écoles nationales d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux et de Clermont-Ferrand, l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers et l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux des industries agricoles et alimentaires de Nantes ;
8° L'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon.
La composition, les attributions et le mode de fonctionnement des différents conseils des écoles sont définis par décret.