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Prochaine réunion des Tricoteuses (Aujourd'hui !) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code de la sécurité sociale

Partie réglementaire - Décrets simples
- Livre I : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base
  - Titre VII : Coordination entre les régimes - Prise en charge de certaines dépenses par les régimes
    - Chapitre 2 : Coordination en matière d'assurances maladie, maternité, invalidité, décès

Section 1 : Coordination entre le régime général et les régimes spéciaux

Sous-section 1 : Dispositions générales. (1985-12-21-2999-01-01)

Sous-section 2 : Assurés titulaires de plusieurs pensions. (1985-12-21-2015-07-19)

Sous-section 3 : Coordination en ce qui concerne les pensions de veuves ou de veufs. (1985-12-21-2999-01-01)