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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 3 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 3 : Caisses de base
Code de la sécurité sociale
Partie réglementaire - Décrets simples
Livre VI : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants
Titre I : Dispositions générales
Chapitre 1 : Champ d'application
Section 3 : Caisses de base
Sous-section 1 : Les missions (2007-05-05-2020-05-25)
Sous-section 2 : Circonscriptions des caisses de base (2007-05-05-2020-05-25)
Sous-section 3 : Composition et rôle du conseil d'administration (2007-05-05-2020-05-25)
Sous-section 4 : Fonctionnement (2007-05-05-2020-05-25)
Sous-section 5 : Elections (2007-05-05-2020-05-25)
Sous-section 6 : Directeur, agent comptable et autres agents de direction (2007-05-05-2020-05-25)
Sous-section 7 : Dispositions communes aux caisses de base (2007-05-05-2020-05-25)
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