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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 3 jours)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
SECTION 2 : MODALITES DE CALCULS ET DE VERSEMENT DES REMUNERATIONS
Code du travail
Partie réglementaire ancienne - Décrets en Conseil d'Etat
Livre IX : De la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente
Titre VI : DES AIDES FINANCIERES ACCORDEES AUX STAGIAIRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE
Chapitre Ier : DES AIDES FINANCIERES ACCORDEES AUX STAGIAIRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE
SECTION 2 : MODALITES DE CALCULS ET DE VERSEMENT DES REMUNERATIONS
PARAGRAPHE 1 : REMUNERATIONS VERSEES AUX STAGIAIRES. (1984-07-01-1988-04-19)
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