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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 7 jours) — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code de l'environnement

Partie réglementaire
- Livre IV : Patrimoine naturel
  - Titre II : Chasse
    - Chapitre VII : Destruction des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts et louveterie

Section 1 : Mesures administratives

Sous-section 1 : Louveterie (2005-08-05-2999-01-01)

Sous-section 2 : Battues administratives (2005-08-05-2999-01-01)

Sous-section 3 : Sécurité aérienne (2005-08-05-2999-01-01)