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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre Ier : Formations à l'initiative de l'employeur et plan de formation
Code du travail
Partie législative
Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie
Livre III : La formation professionnelle
Titre II : Dispositifs de formation professionnelle continue
Chapitre Ier : Formations à l'initiative de l'employeur et plan de formation
Section 1 : Obligations de l'employeur et plan de formation. (2008-05-01-2999-01-01)
Section 2 : Régimes applicables aux heures de formation (2008-05-01-2999-01-01)
Section 3 : Actions de formation du salarié occupant un emploi saisonnier. (2008-05-01-2999-01-01)
Section 4 : Secteur public. (2008-05-01-2999-01-01)
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