Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 6 jours) — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code du sport

Partie réglementaire - Décrets
- LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
  - TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT
    - Chapitre Ier : Formation aux professions du sport
      - Section 1 : Etablissements publics de formation

Sous-section 5 : Les centres d'éducation populaire et de sport

Paragraphe 1 : Missions (2007-07-25-2016-03-01)

Paragraphe 2 : Fonctionnement (2007-07-25-2016-03-01)

Paragraphe 3 : Régime comptable et financier (2007-07-25-2016-03-01)