Sous-section 1 : Dispositions générales

Paragraphe 1 : Principes (2007-07-25-2999-01-01)

Paragraphe 2 : Activités physiques et sportives s'exerçant dans un environnement spécifique (2007-07-25-2999-01-01)

Paragraphe 3 : Dispositions générales et communes au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires (2016-01-01-2018-10-01)

Paragraphe 3 : Dispositions générales et communes au certificat professionnel, au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires (2018-10-01-2024-06-11)

Paragraphe 3 : Dispositions générales et communes au certificat professionnel, au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (CPJEPS, BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires (2024-06-11-2999-01-01)

Paragraphe 4 : Dispositions diverses relatives à l'outre-mer (2016-01-01-2021-01-01)