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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 4 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code rural et de la pêche maritime

Partie réglementaire
- Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux
  - Titre II : Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les maladies animales réglementées
    - Chapitre IV : Mesures particulières de prévention, de surveillance et de lutte
      - Section 2 : Dispositions particulières à la lutte antirabique

Sous-section 2 : La brucellose des bovins, des ovins et des caprins

Paragraphe 1 : Dispositif général de lutte contre les brucelloses. (2003-08-07-2012-07-02)

Paragraphe 2 : Obligation du marquage sanitaire des bovins reconnus brucelliques. (2003-08-07-2012-07-02)

Paragraphe 3 : Préparation, contrôle, cession et utilisation des antigènes brucelliques. (2003-08-07-2012-07-02)