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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Aujourd'hui !)
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mercredi 11 mars 2026
à 9h30
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Textes législatifs
Texte
Sous-section 2 : Les formes particulières de cessions d'instruments financiers
Code monétaire et financier
Partie législative
Livre VII : Régime de l'outre-mer
Titre VI : Dispositions applicables dans les îles Wallis-et-Futuna
Chapitre IV : Les marchés
Section 3 : Les négociations sur instruments financiers
Sous-section 2 : Les formes particulières de cessions d'instruments financiers
Paragraphe 1 : Adjudication (2005-05-07-2015-10-16)
Paragraphe 1 bis : Cessions temporaires (2006-01-20-2015-10-16)
Paragraphe 2 : Les opérations à terme (2005-05-07-2015-10-16)
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