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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 3 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Allocation aux adultes handicapés
Code de la sécurité sociale
Partie législative
Livre 7 : Régimes divers
Dispositions diverses
Titre 5 : Départements d'outre-mer
Chapitre 7 : Allocations aux personnes âgées
Allocation aux adultes handicapés
Section 1 : Allocations aux personnes âgées (1985-12-21-1990-07-11)
Aide à la famille pour l'emploi d'une assistante maternelle agréée (1990-07-11-1994-07-26)
Section 2 : Allocation aux adultes handicapés (1985-12-21-1990-07-11)
Aides à l'emploi pour la garde des jeunes enfants (1994-07-26-1995-02-05)
fr
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