Tricoteuses
Recherche
Changer de langue
Toggle theme
Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 6 jours)
—
mardi 17 février 2026
à 12h00
Accueil
Textes législatifs
Texte
Section 7 : Traitement du cancer
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Sixième partie : Etablissements et services de santé
Livre Ier : Etablissements de santé
Titre II : Equipement sanitaire
Chapitre III : Conditions d'implantation de certaines activités de soins et des équipements matériels lourds
Section 7 : Traitement du cancer
Sous-section 1 : Dispositions générales (2007-03-22-2999-01-01)
Sous-section 2 : Dispositions particulières à certaines pratiques thérapeutiques. (2007-03-22-2023-06-01)
Sous-section 2 : Dispositions transversales qualité en cancérologie (2023-06-01-2999-01-01)
Sous-section 3 : Evaluation (2007-03-22-2023-06-01)
Sous-section 3 : Dispositions particulières à la chirurgie oncologique (2023-06-01-2999-01-01)
Sous-section 4 : Dispositions particulières à la radiothérapie externe, curiethérapie (2023-06-01-2999-01-01)
Sous-section 5 : Dispositions particulières aux traitements médicamenteux systémiques du cancer (2023-06-01-2999-01-01)
fr
en