Section 1 : Commission médicale d'établissement

Sous-section 1 : Attributions. (2005-07-26-2010-05-03)

Sous-section 1 : Attributions générales (2010-05-03-2999-01-01)

Sous-section 2 : Composition (2005-07-26-2010-05-03)

Sous-section 2 : Attributions dans le domaine de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins (2010-05-03-2999-01-01)

Sous-section 3 : Fonctionnement. (2005-07-26-2010-05-03)

Sous-section 3 : Composition (2010-05-03-2999-01-01)

Sous-section 4 : Les sous-commissions chargées de contribuer à la qualité et à la sécurité des soins. (2006-05-16-2010-05-03)

Sous-section 4 : Désignation des membres (2010-05-03-2999-01-01)

Sous-section 5 : Comités consultatifs médicaux des centres hospitaliers universitaires. (2006-05-16-2010-05-03)

Sous-section 5 : Président et vice-président (2010-05-03-2999-01-01)

Sous-section 6 : Fonctionnement (2010-05-03-2999-01-01)

Sous-section 4 : Comités consultatifs médicaux des centres hospitaliers universitaires. (2005-07-26-2006-05-16)